Oyem: La direction régionale des douanes du Woleu-Ntem en guerre contre la contrebande

La Direction régionale des douanes d’Oyem, la capitale provinciale du Woleu-Ntem (nord), entend désormais lutter farouchement contre la contrebande dans la province, dans l’optique de la sécurisation des personnes et des biens, et de la relance de l’économie nationale, préconisées par les plus hautes autorités du pays, en tête desquelles, le chef de l’Etat, Ali Bongo Ondimba.

«Le Woleu-Ntem est à cheval sur deux frontières (Cameroun et Guinée-Equatoriale). Le constat fait par la Direction régionale des douanes est la recrudescence de la contrebande sur le plan douanier, contrebande caractérisée par l’entrée illicite des marchandises sur le territoire national», a déclaré le Directeur Régional-adjoint des douanes d’Oyem, Pierre-Thierry Mintsa.

Selon M. Mintsa, la contrebande est réprimée par le Code des douanes. Les différents acteurs de cette contrebande sont les populations installées le long des deux frontières précitées, les transporteurs transfrontaliers, certaines administrations et les particuliers, dont la plupart font leurs opérations illicites de nuit, notamment le transport, le chargement ou le déchargement des marchandises, ajoutant que cette situation interpelle au plus haut point, les responsables administratifs locaux des douanes.

Il a indiqué qu’afin de lutter contre ce fléau et mieux sécuriser les frontières, le territoire national, les personnes physiques et morales, le Directeur régional des douanes a trouvé mieux de faire appliquer de façon stricte une disposition du Code des douanes qui, justement, interdit la circulation de la marchandise de nuit, conformément à l’article 282, alinéa 2 du Code des douanes de la Communauté économique et monétaire de l’Afrique centrale (CEMAC).

L’alinéa 3 du même article atténue cette disposition en prévoyant une autorisation spéciale en cas d’urgence de transport, chargement ou déchargement de marchandises périssables à partir de 18h, a-t-il ajouté. 

Le service régional des douanes d’Oyem avait, le 16 septembre dernier, pondu un communiqué d’information et de sensibilisation à l’intention des opérateurs économiques quant à la circulation des marchandises de nuit. Plus de trois mois après, il entend passer à la vitesse supérieure en appliquant, ni plus ni moins, le Code douanier CEMAC, en vigueur dans tous les pays membres.

C’est ainsi que dans un autre communiqué daté du 4 janvier courant, dont copie est parvenue à l’AGP, le Directeur régional des douanes rappelle aux opérateurs économiques et aux particuliers que, «conformément aux dispositions du Code des douanes-CEMAC, en ses articles 282 paragraphes 2 et 3, les opérations de chargement/déchargements et circulation de marchandises se fait au plus tard jusqu’à 18h», non sans inviter les opérateurs économiques à se rapprocher du secrétariat de la Direction régionale des douanes pour les formalités d’usage en cas de dépassement de cet horaire, précisant que sous certaines conditions, des dispenses peuvent être accordées.

Selon l’article 4, alinéa 3 du Code des douanes CEMAC, l’administration des douanes peut percevoir, outre les droits à caractère fiscal (droit d’accises, TVA, etc.), les frais pour services rendus. Ces derniers sont perçus ici sous forme de sommes forfaitaires mensuelles exigées aux opérateurs économiques. 

Donc, la circulation de nuit de la marchandise d’importation ou d’exportation est subordonnée à l’acquisition de ce précieux sésame, si on veut exercer son commerce en toute liberté. En répression, toute infraction à la présente disposition (Code des douanes) est passible d’une amende de 50.000 à 200.000 F CFA. «Gare aux réfractaires à la légalité», prévient-on du côté de la douane.

JRBM